Accéder au contenu

Mentions légales >

Mentions légales

INFORMATIONS LÉGALES

CONDITIONS D’UTILISATION

L’accès au site de Bouygues Telecom et du Réseau Clubs Bouygues Telecom RCBT http://www.marcetandy.fr nécessite l’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.

Vous êtes responsable des données que vous diffusez, utilisez et/ou transférez et vous engagez à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie,…) ou la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle,…). A ce titre, vous devez disposer de tous les droits et autorisations nécessaires. En cas de contestation par un tiers, vous nous garantissez contre toute réclamation, recours, action portant sur les contenus.

Les données présentes sur le site marcetandy.fr, comprenant son contenu sont protégées par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle de ces données, à d’autres fins qu’une utilisation privative sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.

Nous n’assumons aucune prestation de sauvegarde. Vous devez procéder à la sauvegarde de vos données stockées sur vos propres supports (disque dur, CD, DVD…) afin de vous prémunir contre une éventuelle perte ou dégradation.

Bouygues Telecom et Réseau Clubs Bouygues  Telecom ne sont notamment pas responsable des contenus des applications ou des sites tiers sur lesquels vous vous êtes connectés, et nous vous conseillons de lire attentivement les conditions d’utilisation de ces applications et sites tiers.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies sur le site sont destinées à vous fournir les services de Bouygues Telecom et de Réseau Clubs Bouygues Telecom et de vous informer, sauf opposition de votre part, sur les actions de leurs Mission Handicap respectives dans le cadre du projet commun Marc & Andy.

Ces informations bénéficient de la protection de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 06 janvier 1978.

En savoir plus : CNIL

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande à BOUYGUES TELECOM, Informatique et Libertés, Directeur des systèmes d’information, 13-15 avenue du Maréchal Juin – 92366 Meudon la Forêt Cedex.

COOKIES

Conformément à la politique de la protection de la vie privée, des petits fichiers informatiques (« cookies ») sont implantés temporairement sur votre terminal (ordinateur, smartphone, téléphone, etc) lors de votre navigation internet sur le site. Ces informations peuvent être traitées soit par Bouygues Telecom soit par Réseau Clubs Bouygues Telecom.

Ces informations ont pour finalité :



Ces derniers cookies enregistrent des informations relatives à votre navigation sur les sites (type de page consultée, date et heure,…).

Certaines entreprises tierces sont susceptibles d’émettre des cookies qui sont accessibles sur les sites de Bouygues Telecom.

L’émission et l’utilisation de ces cookies sont soumises aux propres conditions d’utilisation de ces entreprises tierces.

Bouygues Telecom et Réseau Clubs Bouygues Telecom vous informe que vous pouvez vous y opposer en paramétrant votre navigateur selon les modalités définies ci-dessous.

Pour Microsoft Internet Explorer :

  1. Choisissez le menu « Outils » puis « Options Internet »
  2. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
  3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur


Pour Mozilla Firefox :

  1. Choisissez le menu « Outils » > « Options »
  2. Cliquez sur l’option « Vie Privée »
  3. Rubrique « Cookies »


Pour Chrome :

  1. Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »
  2. Cliquez sur l’option « Données personnelles »
  3. Rubrique « Cookies »


Pour Safari :

  1. Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »
  2. Cliquez sur l’option « Données personnelles »
  3. Rubrique « Cookies »


Les informations relatives à votre navigation issues des cookies sont effacées au bout de 30 jours, après votre dernière navigation.

DÉBITS FIXES

En savoir plus 

FICHE PÉDAGOGIQUE OCTETS ET DÉBITS

Cette fiche élaborée par le Conseil National de la Consommation a pour objet de donner des repères permettant de mieux comprendre de l’internet mobile (l’usage du mobile au transfert de données ou data, dans différents cadres, tels que la navigation sur l’internet, les courriers électroniques – mails – ou la télévision)

En savoir plus

PROTECTION DE L’ENFANCE

En savoir plus 
SPAM

En savoir plus 

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ


BOUYGUES TELECOM S.A.
Société Anonyme au capital de 712 588 399,56 €.
SIREN : 397 480 930 R.C.S. Paris
Siège social : 37-39 rue Boissière - 75116 PARIS
Téléphone : 1064 (prix d’un appel local)
Bouygues Telecom a été autorisée par l’ARCEP à exploiter un réseau radioélectrique ouvert au public.

ASSURANCES :

N° d’immatriculation Bouygues Telecom au registre des intermédiaires en assurance de l’ORIAS – www.orias.fr : 10 055 268

HÉBERGEMENT

Bouygues Telecom
37-39 rue Boissière
75116 Paris